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Propriétaire du site
Patrick Blan
www.patrick-blan.fr
33000 BORDEAUX
Editeur du site
www.patrick-blan.fr
L'hébergeur du site est la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Droit d'auteur et propriété intellectuelle
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A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
CONDITIONS GENERALES :
BLAN Patrick (artiste auteur)
22 av de Matignas-Magugas.33160 st Medard en Jalles
Patrick.blan@wanadoo.fr
SIRET : 326 023 587 00024 . Code APE : 9003B
TVA intracommunautaire : FR8232602358700024
Nos photos et créations sont notre propriété artistique.
Les négatifs, films inversibles et photos numériques demeurent notre propriété.
La reproduction et la réédition des créations de l'atelier Photographique Patrick Blan sont soumises à la perception des droits d'auteur selon les lois sur la propriété littéraire et artistique des 11 mars 1957 et 3 juillet 1985.
La cession de ces droits ne concerne que l'utilisation spécifique prévue, toute utilisation ultérieure ou différente nécessite une nouvelle convention.
Les modifications ou interprétations d'une création photographique ne peuvent être faites, en aucun cas, sans le consentement de l'auteur.
Les photographies refusées restent la propriété de l'auteur et doivent lui être rendues, non endommagées et à sa demande.
Les modifications demandées en cours de réalisation par suite des indications initiales du client sont à facturer en sus. Le non-paiement d'une facture ou d'une traite à échéance exacte, entraîne l'exigibilité immédiate de toutes les sommes dues.
L'atelier Photographique Patrick Blan reste propriétaire de la marchandise, objet du devis, jusqu'à complet paiement du prix.
Le défaut de paiement de nos prestations et fournitures à l'échéance fixée, entraînerait, quel que soit le mode de règlement prévu, une intervention contentieuse et application à titre de clause pénale, d'une indemnité égale à 15 % de la somme impayée, outre les frais judiciaires et intérêts légaux.
En cas de contestation les tribunaux de Bordeaux sont seuls compétents, nonobstant toutes clauses contraires et ce, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.
Les affaires traitées par intermédiaires (agence de publicité, studio de création, imprimeur, etc...) ne nous lient qu'après acceptation de notre part.
Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas nous obliger à indemnité. L'atelier Photographique Patrick Blan n'est pas responsable du rendu de ses créations (couleur, cadrage, densité, etc...) pour tous les documents imprimés.
Le matériel ou produits déposés dans notre atelier sont sous la seule responsabilité du client dépositaire. La mention du nom "Atelier Photographique Patrick Blan " est obligatoire pour toute utilisation de nos créations.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Il est d'usage de remettre à l'atelier Photographique Patrick Blan plusieurs exemplaires des créations réalisées.
Patrick Blan